Articles - Your DLT Advisor

Découvrez une sélection d'articles rédigées par nos experts en DLT, Blockchain et Smartcities, disponible en intégralité dans notre brochure "Your DLT Advisor". Vous pouvez demander votre brochure sur notre page Publications.


Codifier les blockchains, par Damien Concé, Docteur en Droit

Le Code civil de 1804 reste une référence pour de nombreux juristes de tradition Romano Germanique. Il crée dans l’imaginaire collectif un couple entre l’avènement du monde contemporain et celui d’un nouvel ordre juridique. Dès lors, chaque évolution technique ou sociale, a généré son nouveau « Code » censé ordonner le chaos.
Aujourd’hui la révolution de la « technologie des registres distribués » (Blockchain) et celle, connexe, des « contrats d’adhésion auto exécutés » (smart contracts) offre un magma fertile d’opportunités économiques et sociales. Ainsi entre autres, les effets des protocoles blockchain, en permettant la création de cryptomonnaies, participent à l’émiettement de l’offre monétaire à coté des monnaies régionales (Rollon Normand), nationales (Franc Suisse), supranationales (Euro)....................




Smart cities, Blockchain & Economie Metropolitaine Digitale, par Damien Concé, Docteur en Droit

L’urbanisme contemporain fait face à des problématiques qui sont autant d’opportunités de développement : qu’il s’agisse de la coagulation routière qui impose de nouvelles mobilités, de la multiplication des capteurs qui rendent manifeste, intelligible et utilisable le détail des activités urbaines ou encore du développement des e-administrations.
Parmi les futurs immédiats envisageables, il en est dans lesquels la ville devient durable, respectueuses des « droits de la personnalité numérique » et créatrice d’une nouvelle économie métropolitaine digitale. Dans cet avenir, la Métropole digitale produira un flot continu de données induites par les interactions de ses usagers, captées par les installations urbaines et nourries de l’IoT....................




Le XXième siècle sera décentralisé ou ne sera pas ! Pour la reconnaissance d'une personalité juridique aux entités autonomes décentralisées, par Damien Concé, Docteur en Droit

Dans un pastiche d’André Malraux, on pourrait dire que « le XXIéme siècle sera décentralisé ou ne sera pas ! » En effet, la décentralisation portée par la révolution numérique commence à bouleverser la sphère économique (crypto-monnaies), et les contraintes qu’elle exerce sur les organisations traditionnelles deviennent manifestes.
Ainsi, avec la création des Technologies de Registres Distribuées (Blockchain), le principe d’organisation sociale formulé par Montesquieu, évoqué par Napoléon et De Gaulle : « si délibérer est le fait de plusieurs, décider est le fait d’un seul » est renversé....................




Disruptive technology and thoughts (article en anglais), par Neermal Poonie, ACIS (UK), MBA (UK), BSC (Hons), STEP and Blockchain Enthusiast from Rosemont Management Mauritius

Fiat currencies (in old days pegged against gold) are, it would seem, at the verge of extinction (just like the dodo from my island) or if not, are about to witness reduced dependency.  Discussion and/or consultation are meant to happen “over time” (definition of over time yet to be known though) for the Fiat’s lesser importance in our daily lives subject to projects like Libra taking birth. 
Libra, “tantôt” on and “tantôt” off1  can be considered as the new dictatorship by some and as the new solution to a rigid system by others....................




Le traitement de la TVA lors de l’émission de jetons dans le cadre d’une offre au public de jetons,
par Naira Ayvazyan, Legal Team

Le sujet sur le champ d’application de la TVA dans le cadre d’offres au public de jetons (initial coin offering, ICO) a été traité dans le rescrit fiscal du 7 août 2019.

La TVA est définie comme étant « un impôt indirect inclus dans les prix de vente de biens ou de prestations de services et payé par les consommateurs »[1]. Elle s’applique à tous les biens ou services achetés ou vendus pour la consommation. Son régime juridique est défini par l’article 256 et suivant du Code général des impôts.
S’est posée la question de savoir si les règles classiques de la TVA s’appliqueraient dans le cadre d’ICO ou tout autre offre de crypto-monnaie. Afin de permettre l’application de la taxe sur la valeur ajoutée certaines conditions de base doivent être remplies....................




L’aurore de la crypto-finance légitime, par Damien Concé, Docteur en Droit

Le développement de l’économie numérique est parfois devenu un lieu commun des politiques publiques. Et souvent, au-delà des discours performatifs et de la « pensée magique », les actions des Etats se limitent à la numérisation des services existants ; à la création d’applications facilitant l’accès et l’usage à des services traditionnels ; à la l’interconnexion des réseaux publics et la centralisation des « Data ». Il s’agit plus de « scanner » le vieux monde que de prendre la mesure de la révolution en cours et de permettre la création de nouvelles richesses

.De même, rare sont ceux qui perçoivent l’onde de choc que crée la technologie des registres distribués (DLT) et comment elle change déjà le monde qui nous entoure. Les institutions publiques, elles aussi, ont du mal à faire leur deuil du monde d’avant...................